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1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 

La société le KLUB en collaboration avec la Direction du Centre des Rives de l’Orne a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité (ci-après le « Contenu »). Toutefois, elle ne garantit ni expressément, ni tacitement, la nature ou l’exactitude des informations contenues dans ce site et ne sera en aucun cas tenu responsable d’une perte qui serait due à l’utilisation de ce site. Cette limitation de responsabilité n’exclut pas les responsabilités auxquelles elle est obligée par les lois et règlements en vigueur. Les Rives de l’Orne est une marque déposée. En conséquence, il n’est pas possible d’utiliser ou de diffuser de quelque manière que ce soit, la marque et le logo Rives de l’Orne sans autorisation expresse de la part de la Direction du Centre. L’internaute doit respecter le droit des marques en toute circonstance, même lorsqu’il n’est pas connecté.

 

2. RESPONSABILITÉS

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3. GARANTIES

1- C’est en connaissance de cause et aux risques et périls de l’internaute qu’est utilisé le site rivesdelorne.com qui offre un contenu accessible " en l’état " selon la qualité du réseau internet. La société le KLUB et la Direction du Centre des Rives de l’Orne n’assurent aucune garantie expresse ou implicite concernant la qualité et la compatibilité du site aux usages spécifiques de l’internaute.

2- En aucune manière la société le KLUB et la Direction du Centre des Rives de l’Orne ne sont en mesure d’apporter la garantie à l’internaute que le site répondra exactement à ses attentes ni qu’aucune erreur n’apparaîtra au cours de l’utilisation des services sur le site ou lors de la consultation des pages dans leur ensemble fournissant du contenu.

3- La société le KLUB et la Direction du Centre des Rives de l’Orne ne garantissent pas que les résultats, les informations, les services obtenus soient exempts de toute erreur ou défaut.

4- Les conseils et informations qu’ils soient écrits ou oraux obtenus par l’internaute au cours de l’utilisation du site rivesdelorne.com ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par la loi.

4. LIMITATION DES GARANTIES DE RIVESDELORNE.COM

www.rivesdelorne.com est par ailleurs dépendant de la qualité du réseau Internet. Par conséquent la société le KLUB et la Direction du Centre ne garantissent pas la fiabilité du Service et n’assurent pas la correction des défauts constatés sur le réseau Internet.

5. LIENS

Le service peut proposer des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources d’Internet. Dans la mesure où elle ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société le KLUB et la Direction du Centre des Rives de l’Orne informent l’internaute qu’elles ne peuvent être tenues pour responsables de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peuvent supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. La société le KLUB et la Direction du Centre des Rives de l’Orne informent aussi l’internaute qu’elles ne pourront être tenues responsables de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

6. MODIFICATION DU SITE

À tout moment le KLUB et la Direction du Centre des Rives de l’Orne sont en droit de modifier d’interrompre temporairement ou définitivement son site en son entier ou partiellement et ce sans avoir à en informer au préalable l’internaute ; sachant que leur responsabilité ne peut être engagée de quelque façon que ce soit et par qui que ce soit.

 

7. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies dans le cadre de l’inscription à la Carte Privilèges, à un jeu concours ou à une opération promotionnelle font l’objet d’un traitement informatique destiné à la constitution de fichier de clients et prospects pour envoi d’informations commerciales, et pour les analyses et statistiques. Ce traitement informatique a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification et de suppression aux données vous concernant.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à Direction du Centre Rives de l’Orne – 11 rue de la Gare – 14 000 CAEN.

Vous pouvez également, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous supprimerons de notre base de données toutes les informations vous concernant.

Toutes les informations recueillies sur nos formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé afin de pouvoir répondre à votre message. Nous sommes susceptibles de vous contacter pour la gestion de la relation commerciale et l’envoi d’offres commerciales. Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/ Vos données seront conservées pendant 36 mois. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification ou d’effacement des données vous concernant en contactant :

- soit le Support des Rives de l’Orne via l’adresse : imarecaux@apsysgroup.com
- soit le Délégué à la Protection des Données (DPO) des Rives de l’Orne à l’adresse suivante : imarecaux@apsysgroup.com
- soit, par courrier à Direction du Centre Rives de l’Orne – 11 rue de la Gare – 14 000 CAEN

 

8. UTILISATION DES COOKIES

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9. SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ SUR LE RÉSEAU

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d’instruction, veuillez prendre contact avec la Direction du Centre des Rives de l’Orne par écrit. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

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